Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEMAILLON
PAUL PREDAULT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1616458
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000

Présentation de la marque LE SEMAILLON

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SEMAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris, 95500 GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LE SEMAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEMAILLON est expirée depuis le 20 septembre 2000.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS , PAUL PREDAULT PATE DE FOIE SAINTONGEAIS


PAUL PREDAULT (Société anonyme) - Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris, 95500 GONESSE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, produits de charcuterie (notamment pâtés, farces, mousses, rillettes, salami, foie gras, saucisses, saucissons, andouillettes, boudins, tripes, gelées), conserves